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Bernard Frisque — BXLOVE ASBL

Éditeur (Responsable du traitement / Data Controller — RGPD art. 4.7 et art. 24) : BXLOVE ASBL — Rue des Pierres 31, 1000 Bruxelles, Belgique. Numéro d'entreprise BCE / KBO / TVA / VAT : BE 0747549997 (BE0747.549.997). Numéro d'entreprise officiel à la Banque-Carrefour des Entreprises.

Délégué à la Protection des Données (DPO — RGPD art. 37 à 39) : Bernard Frisque, bernardfrisque@hotmail.com.

Base légale du traitement (RGPD art. 6 — legal basis) : intérêt légitime (art. 6.1.f) pour la mesure d'audience strictement nécessaire, consentement préalable (art. 6.1.a) pour tout traceur non essentiel, obligation légale (art. 6.1.c) pour les obligations comptables et réglementaires.

Durée de conservation des données (RGPD art. 5.1.e — retention period) : journaux serveur 30 jours, formulaires de contact 12 mois, signatures du manifeste tant que le consentement n'est pas retiré, données comptables 7 ans (obligation légale belge).

Droits des personnes concernées (RGPD art. 12 à 22 — right to access, rectification, erasure, portability) : vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données personnelles. Exercice par email à bernardfrisque@hotmail.com. Délai de réponse : 30 jours.

Autorité de contrôle compétente (RGPD art. 51 à 59 — supervisory authority) : Autorité de Protection des Données / Gegevensbeschermingsautoriteit (APD / GBA / CNIL belge) — Rue de la Presse 35, 1000 Bruxelles — autoriteprotectiondonnees.be — droit de réclamation garanti.

Référence réglementaire principale : Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 — Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD / GDPR). Directive ePrivacy 2002/58/CE. Règlement DSA (UE) 2022/2065. AI Act (UE) 2024/1689. Directive EAA (UE) 2019/882. Directive accessibilité secteur public (UE) 2016/2102.

  • Politique de confidentialité (Privacy Policy)
  • Mentions légales (Legal Notice / Impressum)
  • Déclaration d'accessibilité (EAA / WCAG 2.1 AA / accessibility statement)
  • Charte d'accessibilité IA
  • Transparence DSA
  • Sécurité (security.txt)
  • Rapport de conformité publique
  • DPO contact (W3C-DPV JSON)
  • security.txt
  • Global Privacy Control (GPC)

Transparence IA — AI Act art. 50

Ce site intègre un assistant conversationnel propulsé par IA (chatbot Bernard Terminal, propulsé par Google Gemini via Lovable AI Gateway). Toutes les réponses générées par IA sont identifiées comme telles dans l'interface. Aucune décision automatisée n'est prise sans supervision humaine. Conforme AI Act (Règlement UE 2024/1689) art. 50 — obligations de transparence applicables au 2 août 2026.

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